Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE LUEUR DANS LA NUIT
Monsieur FOUBERT Marc

Numéro de dépôt :
96632711
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque UNE LUEUR DANS LA NUIT

Déposée le 3 juillet 1996 par monsieur FOUBERT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE LUEUR DANS LA NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est monsieur FOUBERT Marc domicilié(e) 14, rue Galande, 78510 TRIEL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque UNE LUEUR DANS LA NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE LUEUR DANS LA NUIT est expirée depuis le 3 juillet 2006.

FOUBERT Marc a également déposé les autres marques suivantes : 43 , LRB Le Loup, le Renard et la Belette , RIGHT TIME


Monsieur FOUBERT Marc - 14, rue Galande, 78510 TRIEL SUR SEINE - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie